Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 04021 posée par M. Jean Louis Masson

Déclaration d'un décès

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Question n° 01584 posée par M. Jean Louis Masson

Déclaration d'un décès

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/10/2017
Question n° 17066 posée par M. Jean Louis Masson

Dépôt de cercueil dans l'église communale

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/06/2015
Question n° 16005 posée par M. Jean Louis Masson

Dépôt de cercueil dans l'église communale

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/04/2015
Question n° 13965 posée par M. Jean Louis Masson

Vacations funéraires

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/11/2014
Question n° 11225 posée par M. Jean Louis Masson

Vacations funéraires

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/04/2014
Question n° 13892 posée par M. Jean Louis Masson

Désaffectation d'une tombe

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

17/06/2010
Question n° 12621 posée par M. Jean Louis Masson

Jardin du souvenir

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

18/03/2010
Question n° 11860 posée par M. Jean Louis Masson

Vacations funéraires

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

28/01/2010
Question n° 09565 posée par M. Jean Louis Masson

Sort des restes exhumés des concessions funéraires arrivées à expiration

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

09/07/2009