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Questions avec et sans réponses

44 questions

1. Question n° 26076 posée par M. Pierre Tajan

   Ecoles primaires en milieu rural: réouverture

   Réponse du ministère : Éducation

   21/04/1978
2. Question n° 13403 posée par M. Jean Louis Masson

   Compensation des nuisances provoquées par les éoliennes

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   13/05/2010
3. Question n° 14792 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Classement des communes en qualité de communes rurales

   La question est caduque

   05/08/2010
4. Question n° 15940 posée par M. Jean Besson

   Aide apportée aux maires ruraux

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

   11/11/2010
5. Question n° 16252 posée par M. Michel Boutant

   Licence d'entrepreneur de spectacles

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   02/12/2010
6. Question n° 16358 posée par M. François Zocchetto

   Régime d'implantation, de création et de fermeture des points de vente des produits du monopole

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

   09/12/2010
7. Question n° 16535 posée par Mme Évelyne Didier

   Décret d'application de la loi Carle

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   23/12/2010
8. Question n° 16800 posée par M. Bruno Retailleau

   Décret d'application de la loi Carle

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   20/01/2011
9. Question n° 17429 posée par M. Philippe Leroy

   Besoins d'entretien des petites communes rurales

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   03/03/2011
10. Question n° 17707 posée par M. Michel Boutant

    Licence d'entrepreneur de spectacles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    17/03/2011