Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 25943 posée par M. Jean Cluzel

    Programme "Saumon-Atlantique" travaux sur l'Allier

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 28638 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Camping nautique en rivière: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 10602 posée par M. René Jager

    Typologie des zones humides (étude)

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 14163 posée par M. Marcel Vidal

    Contrats de rivière: révision de l'enveloppe budgétaire

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 19141 posée par M. Alain Pluchet

    Réglementation de la vitesse des navires sur la Seine

    Réponse du ministère : Mer

  6. Question n° 20524 posée par M. Michel Charasse

    Retenues d'eau ou étangs privés: réglementation

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 01092 posée par M. Philippe Labeyrie

    Forêt: exemption de taxe pour certaines opérations nécessitant un défrichement

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 03524 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir des contrats de rivière

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 09685 posée par M. Josselin de Rohan

    Création de postes de gardes de rivières par des agences de bassin

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 10908 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Pollution de la Seine le 30 juin 1990

    Réponse du ministère : Environnement