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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
17 questions
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Question n° 00456 posée par M. Raymond Tarcy
Amélioration du système éducatif de Guyane
La question est caduque
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Question n° 00269 posée par M. Raymond Tarcy
Guyane: développement des activités touristiques
La question est caduque
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Question n° 00270 posée par M. Raymond Tarcy
Conditions de détention de cinq détenus guyanais
Réponse du ministère : Justice
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Question n° 01298 posée par M. Raymond Tarcy
Guyane: groupe de travail concernant la décentralisation
La question est caduque
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Question n° 01299 posée par M. Raymond Tarcy
Travaux publics: application de la loi sur les incompatibilités
La question est caduque
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Question n° 01300 posée par M. Raymond Tarcy
Saint-Laurent du Maroni (Guyane): exploitation du Kaolin
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
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Question n° 01301 posée par M. Raymond Tarcy
Guyane: implantation des réfugiés du Sud-Est asiatique
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
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Question n° 01302 posée par M. Raymond Tarcy
Conseil général de la Guyane: fonctionnement
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 01304 posée par M. Raymond Tarcy
Personnel métropolitain de Kourou: situation
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
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Question n° 01423 posée par M. Raymond Tarcy
Guyane: situation du département
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)