Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 26031 posée par M. Kléber Malécot

    Lutte contre la drogue: prévention dans le cadre du quartier

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 26664 posée par M. Roger Poudonson

    Lutte contre la drogue: émissions radiotélévisées

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 00885 posée par M. Guy Schmaus

    Drogue: information des jeunes

    La question est caduque

  4. Question n° 15466 posée par M. Georges Mouly

    Aide à l'insertion professionnelle des jeunes toxicomanes: formation adaptée

    La question est caduque

  5. Question n° 15657 posée par M. Georges Treille

    Lutte contre la toxicomanie et vente de produits solvants tel le trichloréthylène

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 17790 posée par M. Roger Husson

    Aide aux toxicomanes

    La question est caduque

  7. Question n° 19508 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Actions envisagées pour enrayer le développement de la toxicomanie

    La question est caduque

  8. Question n° 20778 posée par M. Roger Husson

    Aide aux toxicomanes

    La question est caduque

  9. Question n° 0600S posée par M. Roger Husson

    Aide aux toxicomanes

    La question a été retirée

  10. Question n° 0093A posée par M. Roger Husson

    Aide aux toxicomanes

    Réponse du ministère : Affaires sociales