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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
18 questions
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Question n° 26545 posée par M. Serge Boucheny
Hôtels et restaurants parisiens: sort du personnel devant la cessation momentanée d'activité
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 26546 posée par M. Serge Boucheny
Hôtellerie et restauration parisiennes: situation de l'emploi
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 29931 posée par M. Serge Boucheny
Personnels de l'industrie hôtelière parisienne: repos hebdomadaire
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 33461 posée par M. René Tinant
Situation des cafetiers, hôteliers et restaurateurs
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 02894 posée par M. Pierre Vallon
Hôtels de luxe: garantie de certains emplois
Réponse du ministère : Tourisme
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Question n° 07113 posée par M. Philippe Machefer
Prime d'équipement hôtelier: conditions d'attribution
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 07033 posée par M. Jacques Golliet
TVA applicable aux hôtels de luxe
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 0101S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation des personnels des hôtels Méridien
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 10770 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Problèmes d'emploi liés à la restructuration de la société Méridien
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 13501 posée par M. Francis Grignon
Conséquences de la baisse du taux d'alcoolémie pour les brasseries et bistrots en zone rurale
Réponse du ministère : Économie