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Questions avec et sans réponses

18 questions

1. Question n° 26545 posée par M. Serge Boucheny

   Hôtels et restaurants parisiens: sort du personnel devant la cessation momentanée d'activité

   Réponse du ministère : Travail

   31/05/1978
2. Question n° 26546 posée par M. Serge Boucheny

   Hôtellerie et restauration parisiennes: situation de l'emploi

   Réponse du ministère : Travail

   31/05/1978
3. Question n° 29931 posée par M. Serge Boucheny

   Personnels de l'industrie hôtelière parisienne: repos hebdomadaire

   Réponse du ministère : Travail

   13/04/1979
4. Question n° 33461 posée par M. René Tinant

   Situation des cafetiers, hôteliers et restaurateurs

   Réponse du ministère : Santé

   03/04/1980
5. Question n° 02894 posée par M. Pierre Vallon

   Hôtels de luxe: garantie de certains emplois

   Réponse du ministère : Tourisme

   19/11/1981
6. Question n° 07113 posée par M. Philippe Machefer

   Prime d'équipement hôtelier: conditions d'attribution

   La question a été retirée pour cause de décès.

   20/07/1982
7. Question n° 07033 posée par M. Jacques Golliet

   TVA applicable aux hôtels de luxe

   Réponse du ministère : Budget

   09/07/1987
8. Question n° 0101S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Situation des personnels des hôtels Méridien

   Réponse du ministère : Équipement

   13/04/1994
9. Question n° 10770 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Problèmes d'emploi liés à la restructuration de la société Méridien

   Réponse du ministère : Travail

   13/04/1995
10. Question n° 13501 posée par M. Francis Grignon

    Conséquences de la baisse du taux d'alcoolémie pour les brasseries et bistrots en zone rurale

    Réponse du ministère : Économie

    25/01/1996