Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

75 questions

  1. Question n° 02180 posée par M. Francis Palmero

    Modification de l'application de la loi Roustan

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 26666 posée par M. Léandre Letoquart

    Rentrée 1978 dans les établissements scolaires du Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 26847 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Académie de Versailles: indemnités de stage des instituteurs et PEGC

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 27546 posée par M. Jean Beranger

    Yvelines: manque de personnel enseignant

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 27571 posée par M. Pierre Salvi

    Val d'Oise: manque de personnel enseignant

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 27837 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Permutation des enseignants: difficultés dans l'Essonne

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 27879 posée par M. Anicet Le Pors

    Remplacement des maîtres dans les Hauts-de-Seine: difficultés

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 28068 posée par M. Camille Vallin

    Elus locaux enseignants: situation

    Réponse du ministère : Intérieur

  9. Question n° 29210 posée par M. Camille Vallin

    Situation des écoles normales

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 29749 posée par M. Louis De La Forest

    Enseignement privé: assimilation avec le secteur public

    Réponse du ministère : Éducation