Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 26217 posée par M. André Bohl

    Etablissements d'enseignement privés: crédits

    Réponse du ministère : Budget

  2. Question n° 27745 posée par M. André Bohl

    Académie de Nancy

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 29397 posée par M. André Bohl

    Lorraine: origine des enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 32716 posée par M. André Bohl

    Professeurs adjoints d'éducation physique et sportive: situation

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 00365 posée par M. André Bohl

    Handicapés: mise en place de la législation sur les emplois réservés

    Réponse du ministère : Fonction publique

  6. Question n° 01903 posée par M. André Bohl

    Académie de Nancy-Metz: besoins en poste

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 02929 posée par M. André Bohl

    Professeurs certifiés et PEGC: heures d'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 22183 posée par M. André Bohl

    Université de Metz: création d'un poste en communication et sciences du langage

    La question est caduque

  9. Question n° 25778 posée par M. André Bohl

    Instituteurs mutés d'office: indemnité de logement

    La question est caduque

  10. Question n° 00373 posée par M. André Bohl

    Indemnité de logement des instituteurs mutés d'office

    Réponse du ministère : Éducation