Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

  1. Question n° 02209 posée par Mme Hélène Luc

    Effectifs scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 26314 posée par Mme Hélène Luc

    Dossier scolaire: suppression

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 26980 posée par Mme Hélène Luc

    Assistants d'universités: situation

    Réponse du ministère : Universités

  4. Question n° 00107 posée par Mme Hélène Luc

    Situation de l'enseignement à la rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 02421 posée par Mme Hélène Luc

    Suppression éventuelle de postes dans l'enseignement primaire

    La question a été retirée

  6. Question n° 00179 posée par Mme Hélène Luc

    Suppression de postes d'enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 02535 posée par Mme Hélène Luc

    Enseignement des langues étrangères

    La question a été retirée

  8. Question n° 00258 posée par Mme Hélène Luc

    Problèmes posés par la rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 32554 posée par Mme Hélène Luc

    Personnels enseignants du second degré: mutations et affectations

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 33248 posée par Mme Hélène Luc

    Professeurs titulaires de CET: stages dans les entreprises

    Réponse du ministère : Éducation