Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

180 questions

  1. Question n° 26617 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Emplois à pourvoir: procédure

    Réponse du ministère : Universités

  2. Question n° 26845 posée par M. Jean Mercier

    Assistants non titulaires des facultés: statut

    Réponse du ministère : Universités

  3. Question n° 26980 posée par Mme Hélène Luc

    Assistants d'universités: situation

    Réponse du ministère : Universités

  4. Question n° 27123 posée par M. Francis Palmero

    Université de Nice: déroulement de carrière des assistants universitaires

    La question est caduque

  5. Question n° 27531 posée par M. Pierre Noe

    Situation de l'université de Paris-Sud

    Réponse du ministère : Universités

  6. Question n° 27634 posée par M. Louis Longequeue

    Etablissements publics à caractère scientifique et culturel: situation du personnel non titulaire

    Réponse du ministère : Universités

  7. Question n° 27775 posée par M. Robert Schwint

    Enseignement supérieur: situation des citoyens naturalisés

    Réponse du ministère : Universités

  8. Question n° 27806 posée par M. Franck Sérusclat

    Enseignement supérieur: recrutement et rémunérations

    Réponse du ministère : Universités

  9. Question n° 27828 posée par M. Robert Laucournet

    Assistants non titulaires et vacataires des universités: recrutement et statut

    Réponse du ministère : Universités

  10. Question n° 28245 posée par M. Paul Jargot

    Université III de Grenoble: situation

    La question a été retirée