Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

189 questions

  1. Question n° 26210 posée par M. François Dubanchet

    Maîtres auxiliaires de l'enseignement technique: situation

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 27918 posée par M. Marcel Debarge

    Lycée d'enseignement professionnel des Lilas (Seine-Saint-Denis): situation

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 28733 posée par M. Roger Poudonson

    Professeurs de l'enseignement technique: situation

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 28863 posée par M. Maurice Janetti

    Proviseurs de lycées d'enseignement technique professionnel: rémunération

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 29178 posée par M. Henri Caillavet

    Professeurs techniques: situation

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 29607 posée par M. Charles Allies

    Professeurs de LET: situation

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 30073 posée par M. Guy Schmaus

    Ecole nationale de radio-électricité appliquée de Clichy: suppression de postes de professeurs

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 30319 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Etablissements d'enseignement public: intégration de certains maîtres

    Réponse du ministère : Budget

  9. Question n° 30542 posée par M. Edouard Le Jeune

    Etablissements d'enseignement technologique: formation et perfectionnement des maîtres

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 32658 posée par M. Roger Poudonson

    Professeurs techniques des lycées: situation

    Réponse du ministère : Éducation