Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

112 questions

  1. Question n° 26008 posée par M. Marcel Champeix

    Droit à pension de retraite: cas particulier

    Réponse du ministère : Budget

  2. Question n° 29368 posée par M. Jacques Carat

    Mensualisation des retraites du personnel de l'Education nationale

    Réponse du ministère : Budget

  3. Question n° 32851 posée par M. Michel Labeguerie

    Calcul des pensions de retraite des enseignants: difficulté d'application du critère d'occupation continu d'un emploi

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 33439 posée par M. Michel Crucis

    Parité de l'enseignement privé et public

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 33818 posée par M. Serge Mathieu

    Parité de l'enseignement public et privé

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 34881 posée par M. Jean Chérioux

    Prise en compte des "années de bourses" pour la retraite des membres de l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 00321 posée par M. André Meric

    Mensualisation des pensions dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 00446 posée par M. Pierre Noe

    Retraite du personnel enseignant

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 01026 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Enseignants: calcul du droit à la retraite

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 01421 posée par M. Philippe Madrelle

    Maîtres auxiliaires: prise en compte pour la retraite des postes à mi-temps

    Réponse du ministère : Éducation