Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 26700 posée par M. Pierre Vallon

    Recherche dans l'enseignement supérieur: diffusion des informations

    La question est caduque

  2. Question n° 34188 posée par M. Pierre Vallon

    Année universitaire et année civile: alignement

    La question est caduque

  3. Question n° 00526 posée par M. Pierre Vallon

    Handicapés: accès aux universités

    Réponse du ministère : Universités

  4. Question n° 01443 posée par M. Pierre Vallon

    Postes d'enseignants: répartition

    La question est caduque

  5. Question n° 01672 posée par M. Pierre Vallon

    Etudes de musicologie: dispersion

    Réponse du ministère : Universités

  6. Question n° 03006 posée par M. Pierre Vallon

    Lyon: cration d'une UER des arts

    La question est caduque

  7. Question n° 00160 posée par M. Pierre Vallon

    Lyon: création d'une UER des Arts

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 00229 posée par M. Pierre Vallon

    Postes d'enseignants: répartition

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 00306 posée par M. Pierre Vallon

    Anciens élèves des grandes écoles résidant à l'étranger: contact

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 06997 posée par M. Pierre Vallon

    Universités: personnel administratif et de service

    Réponse du ministère : Éducation