Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

126 questions

  1. Question n° 02600 posée par M. Gilbert Belin

    Cérémonie de jumelage de Cayenne et de Thies

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  2. Question n° 00456 posée par M. Raymond Tarcy

    Amélioration du système éducatif de Guyane

    La question est caduque

  3. Question n° 00269 posée par M. Raymond Tarcy

    Guyane: développement des activités touristiques

    La question est caduque

  4. Question n° 00270 posée par M. Raymond Tarcy

    Conditions de détention de cinq détenus guyanais

    Réponse du ministère : Justice

  5. Question n° 01298 posée par M. Raymond Tarcy

    Guyane: groupe de travail concernant la décentralisation

    La question est caduque

  6. Question n° 01299 posée par M. Raymond Tarcy

    Travaux publics: application de la loi sur les incompatibilités

    La question est caduque

  7. Question n° 01300 posée par M. Raymond Tarcy

    Saint-Laurent du Maroni (Guyane): exploitation du Kaolin

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  8. Question n° 01301 posée par M. Raymond Tarcy

    Guyane: implantation des réfugiés du Sud-Est asiatique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  9. Question n° 01302 posée par M. Raymond Tarcy

    Conseil général de la Guyane: fonctionnement

    Réponse du ministère : Intérieur

  10. Question n° 01304 posée par M. Raymond Tarcy

    Personnel métropolitain de Kourou: situation

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)