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Questions avec et sans réponses

18 questions

1. Question n° 23037 posée par M. Georges Mouly

   Durée hebdomadaire du travail du personnel de nuit des établissements sociaux

   Réponse du ministère : Santé

   08/10/1992
2. Question n° 21671 posée par M. Georges Mouly

   Durée hebdomadaire du travail du personnel de nuit des établissements sociaux

   Réponse du ministère : Santé

   18/06/1992
3. Question n° 18305 posée par M. Ambroise Dupont

   Dépenses d'aide sociale des communes

   Réponse du ministère : Intérieur

   07/11/1991
4. Question n° 04944 posée par M. Jean Simonin

   Hôpitaux: politique de création des sections de long séjour

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   05/03/1987
5. Question n° 03172 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Hébergement temporaire des personnes âgées: amélioration

   Réponse du ministère : Personnes âgées

   02/12/1981
6. Question n° 03143 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Hospitalisation des personnes âgées: organisation

   Réponse du ministère : Personnes âgées

   01/12/1981
7. Question n° 02188 posée par M. Jean Beranger

   Situation de la "Maison de Nanterre"

   La question est caduque

   12/03/1981
8. Question n° 35064 posée par M. Guy Durbec

   Comités de gestion des oeuvres sociales des établissements hospitaliers: difficultés financières

   Réponse du ministère : Santé

   03/09/1980
9. Question n° 34770 posée par M. Pierre Noe

   Unité de soins normalisée d'Orsay: ouverture

   Réponse du ministère : Santé

   01/07/1980
10. Question n° 33992 posée par M. René Tinant

    Classement des établissements et des unités d'hospitalisation: texte d'application

    Réponse du ministère : Santé

    30/04/1980