Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 03266 posée par M. Emmanuel Hamel

    Méconnaissance du marché du médicament à l'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  2. Question n° 03267 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evaluation médico-économique des médicaments à l'hôpital insuffisante

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  3. Question n° 03268 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de la recherche du bon usage du médicament à l'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  4. Question n° 36547 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité renforcée dans l'utilisation des médicaments à l'hôpital

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 29190 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en concurrence des fournisseurs dans les centres hospitaliers

    La question est caduque

  6. Question n° 12437 posée par M. Emmanuel Hamel

    Travaux du groupe de travail constitué entre le ministère de l'emploi et la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) sur le médicament à l'hôpital

    La question est caduque

  7. Question n° 05135 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en concurrence des fournisseurs dans les centres hospitaliers

    La question est caduque