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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 09440 posée par M. Marcel Rainaud
Avenir de l'hôtellerie-restauration indépendante
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 04897 posée par M. Marcel Rainaud
Avenir de l'hôtellerie-restauration indépendante
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16628 posée par M. Paul Malassagne
Communes touristiques ou thermales: critères de répartition de la dotation supplémentaire
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 11429 posée par M. René Chazelle
Petite et moyenne hôtellerie rurale: situation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 29733 posée par M. Jean Cluzel
Modernisation de la petite hôtellerie rurale en Auvergne
Réponse du ministère : Jeunesse