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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
105 questions
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Question n° 26170 posée par M. Paul Malassagne
Conditions d'octroi de la prime spéciale d'équipement hôtelier
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 26712 posée par M. Roger Poudonson
Hôtellerie française: organisme de référence
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 29115 posée par M. Paul Malassagne
Plan de modernisation du thermalisme en Auvergne: réouverture d'hôtels désaffectés
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 29439 posée par M. Charles Zwickert
Hébergement dans les Vosges
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 29733 posée par M. Jean Cluzel
Modernisation de la petite hôtellerie rurale en Auvergne
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 29833 posée par M. Jean-Marie Bouloux
Besoins en hôtellerie: bilan d'étude
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 29858 posée par M. Michel Labeguerie
Pyrénées: besoins en hébergement touristique
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 29875 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Hébergement touristique dans les Alpes
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 30070 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Prime d'équipement hôtelier: conditions d'attribution
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 30355 posée par M. Paul Malassagne
Hôtels: exonération de la TVA pour les touristes
Réponse du ministère : Budget