Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
-
Question n° 25760 posée par M. Yves Détraigne
Situation financière des traiteurs
La question est caduque
-
Question n° 16751 posée par M. Yves Détraigne
Accord tripartite entre l'État, les cafés, hôtels et restaurants et les assureurs
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 15943 posée par M. Yves Détraigne
Avenir des distributeurs-grossistes en boissons
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 14956 posée par M. Yves Détraigne
Situation des restaurateurs
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
-
Question n° 0778S posée par M. Yves Détraigne
Utilisation d'emballages réutilisables pour les eaux, boissons sans alcool et bières dans les cafés hôtels restaurants
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie