Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
-
Question n° 38355 posée par M. Jacques Mahéas
Règles de sécurité en matière d'incendie et affichage dans les écoles maternelles et primaires
Réponse du ministère : Équipement
-
Question n° 35563 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Etablissements scolaires à internats, à structure métallique
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 01546 posée par M. Louis Souvet
Etablissements scolaires: exercices d'alarme et d'évacuation
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 10061 posée par M. François Collet
Locaux scolaires: caractère restrictif des règlements de sécurité
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 00674 posée par M. Jacques Carat
Incendie de l'école maternelle Paul-Langevin à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne): relèvement du sinistre
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 32436 posée par M. Philippe Machefer
Constructions scolaires des Yvelines: vulnérabilité au feu
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 32447 posée par M. Jean Beranger
Constructions scolaires des Yvelines: vulnérabilité au feu
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 29035 posée par M. Jean Cluzel
Sinistre survenu au collège de Varennes-sur-Allier en février 1978: couverture financière
La question a reçu une réponse directe