Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 38355 posée par M. Jacques Mahéas

    Règles de sécurité en matière d'incendie et affichage dans les écoles maternelles et primaires

    Réponse du ministère : Équipement

  2. Question n° 35563 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Etablissements scolaires à internats, à structure métallique

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 01546 posée par M. Louis Souvet

    Etablissements scolaires: exercices d'alarme et d'évacuation

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 10061 posée par M. François Collet

    Locaux scolaires: caractère restrictif des règlements de sécurité

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 00674 posée par M. Jacques Carat

    Incendie de l'école maternelle Paul-Langevin à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne): relèvement du sinistre

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 32436 posée par M. Philippe Machefer

    Constructions scolaires des Yvelines: vulnérabilité au feu

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 32447 posée par M. Jean Beranger

    Constructions scolaires des Yvelines: vulnérabilité au feu

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 29035 posée par M. Jean Cluzel

    Sinistre survenu au collège de Varennes-sur-Allier en février 1978: couverture financière

    La question a reçu une réponse directe