Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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607 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

607 questions

  1. Question n° 26415 posée par M. Serge Boucheny

    Ecole maternelle de la rue Varet (15e): sécurité

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 27559 posée par M. Franck Sérusclat

    Lutte contre l'incendie : équipement des centres de première intervention

    La question est caduque

  3. Question n° 29035 posée par M. Jean Cluzel

    Sinistre survenu au collège de Varennes-sur-Allier en février 1978: couverture financière

    La question a reçu une réponse directe

  4. Question n° 29889 posée par M. Marcel Rudloff

    Logements-foyers pour personnes âgées: lutte contre l'incendie

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 30053 posée par M. Claude Fuzier

    Extincteurs pour voiture: définition de normes

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 30581 posée par M. Jean Natali

    Services d'incendie et de secours: départementalisation

    Réponse du ministère : Intérieur

  7. Question n° 30582 posée par M. Josy Moinet

    Services d'incendie et de secours: bénéfice du fonds de compensation pour la TVA

    Réponse du ministère : Intérieur

  8. Question n° 00243 posée par M. Antoine Andrieux

    Incendies de forêts dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du ministère : Intérieur

  9. Question n° 00244 posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Incendies de forêts dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du ministère : Intérieur

  10. Question n° 31004 posée par M. Louis Minetti

    Forêts méditerranéennes: lutte contre l'incendie

    Réponse du ministère : Agriculture