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237 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
237 questions
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Question n° 25972 posée par Mme Hélène Luc
Crue de la Seine et de ses affluents: Prévention et réparation des dommages
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 00079 posée par M. André Meric
Situation financière de la commune de l'Isle en Dodon
La question a été retirée
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Question n° 27160 posée par M. André Meric
Inondations du Sud-Ouest: réparation des sinistres
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 27788 posée par M. Louis Minetti
Aménagement du Rhône et de la Durance: protection contre les crues
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 29307 posée par M. Louis Virapoulle
Bureau central d'étude pour les équipements d'outre- mer: études sur les inondations
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 02833 posée par M. René Chazelle
Conséquences des pluies torrentielles dans la Haute-Loire
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 35255 posée par M. René Chazelle
Haute-Loire: indemnisation des victimes des inondations
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 90006 posée par M. Adrien Gouteyron
Mesures en faveur des sinistrés de la Haute-Loire
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 0175S posée par M. Henri Caillavet
Aménagement du bassin de la Garonne
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 03939 posée par M. Jean Cluzel
Causes et conséquences des crues de l'Allier les 6 et 7 janvier 1982
Réponse du ministère : Intérieur