Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 10893 posée par M. Jean Bizet

Conséquences financières de la nouvelle définition du temps de travail effectif dans les établissements du secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

24/09/1998
Question n° 10905 posée par M. Jean Grandon

Organisation du temps de travail dans le secteur social et médico-social

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/09/1998
Question n° 10914 posée par M. Serge Mathieu

Organisation du travail dans le secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

24/09/1998
Question n° 10918 posée par M. Alain Gournac

Organisation du travail dans le secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

24/09/1998
Question n° 10947 posée par M. René Trégouët

Organisation du travail dans le secteur médico-social

Réponse du ministère : Emploi

24/09/1998
Question n° 10949 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Organisation du temps de travail dans le secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

24/09/1998
Question n° 01600 posée par M. Philippe de Bourgoing

Difficultés liées à la création de conseils d'établissement dans les institutions sociales et médico-sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/06/1993
Question n° 02328 posée par M. François Collet

Etablissements de formation des travailleurs sociaux: textes d'application

Réponse du ministère : Santé

12/03/1981
Question n° 01308 posée par M. René Jager

Etablissements de formation des travailleurs sociaux: fonctionnement

Réponse du ministère : Santé

17/12/1980
Question n° 00211 posée par M. Francis Palmero

Handicapés: application de la loi

Réponse du ministère : Éducation

23/10/1980