Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 02962 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Remboursement des "médicaments de confort"

La question est caduque

07/05/1981
Question n° 01364 posée par M. Jean Francou

Produits pharmaceutiques: remboursement

Réponse du ministère : Solidarité

01/08/1981
Question n° 02833 posée par M. Jean Cluzel

Conventions passées entre les pharmacies et certains organismes d'assurance agricole

Réponse du ministère : Agriculture

14/11/1981
Question n° 12934 posée par M. Georges Berchet

Remboursement des médicaments

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/08/1983
Question n° 21362 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Vignette pharmaceutique: modification de l'utilisation

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/01/1985
Question n° 22580 posée par M. Pierre Brantus

Remboursement des prescriptions magistrales médicamenteuses

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/03/1985
Question n° 22951 posée par M. Louis Souvet

Suppression du remboursement des prescriptions magistrales médicamenteuses des pharmaciens

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/04/1985
Question n° 22988 posée par M. Josselin de Rohan

Remboursement des préparations magistrales pharmaceutiques

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/04/1985
Question n° 26034 posée par M. Louis Souvet

Suppression du remboursement des prescriptions magistrales médicamenteuses des pharmaciens

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/10/1985
Question n° 27173 posée par M. José Balarello

Gaspillage des médicaments

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/12/1985