Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

167 questions

  1. Question n° 00123 posée par M. Louis Brives

    Bien-fondé du dépistage systématique de l'alcoolémie

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 28049 posée par M. Marcel Fortier

    Industrie pharmaceutique: conditions de libération des prix

    Réponse du ministère : Économie

  3. Question n° 28290 posée par M. Francis Palmero

    Action cancérigène de certains médicaments

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 28507 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Français établis hors de France: remboursement des frais pharmaceutiques

    La question est caduque

  5. Question n° 29582 posée par M. Roger Poudonson

    Gaspillage des médicaments: conclusion d'une étude

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 30187 posée par M. Paul Kauss

    Commercialisation du sérocytol

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 30865 posée par M. Roger Poudonson

    Gaspillage des médicaments: conclusion d'une étude

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 31927 posée par M. Emile Didier

    Médicaments des tableaux A et C: délivrance sur ordonnance d'un praticien étranger

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 32117 posée par M. Claude Fuzier

    Utilisation des médicaments

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 34785 posée par M. Francis Palmero

    Formation des médecins: initiation à la pharmacologie

    Réponse du ministère : Universités