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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

116 questions

  1. Question n° 25743 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Approvisionnement en lithium

    La question est caduque

  2. Question n° 25156 posée par M. Michel Dagbert

    Réglementation de l'activité de détection de métaux

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 24743 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Approvisionnement en terres rares

    La question est caduque

  4. Question n° 24661 posée par Mme Françoise Férat

    Recyclage du lithium sur le territoire français

    La question est caduque

  5. Question n° 23991 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Exposition aux métaux

    La question est caduque

  6. Question n° 23894 posée par M. Arnaud Bazin

    Contamination des citoyens français aux métaux lourds

    La question est caduque

  7. Question n° 22522 posée par Mme Catherine Dumas

    Risques liés à la procédure de classification du métal argent engagée au niveau européen

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  8. Question n° 20099 posée par M. Philippe Tabarot

    Vol des métaux non ferreux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  9. Question n° 19752 posée par Mme Françoise Férat

    Renforcement de la compétitivité mondiale de la France dans l'approvisionnement des métaux critiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  10. Question n° 19753 posée par Mme Françoise Férat

    Recyclage du lithium sur le territoire français

    La question est caduque