Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 09399 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pour un soutien appuyé du Gouvernement à la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 03554 posée par M. Raymond Courrière

    Producteurs de viande de mouton

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 0099G posée par M. Adrien Gouteyron

    Avenir de la production ovine

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  4. Question n° 21934 posée par M. Jean Cluzel

    Prix de la viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 20008 posée par M. Guy Besse

    Indre: marché de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 20015 posée par M. Jean Cluzel

    Baisse constante du cours de la viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 12778 posée par M. Jean Cluzel

    Prime à la brebis allaitante

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 12739 posée par M. André Rabineau

    CEE et marché de la viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 11865 posée par M. Jean Cluzel

    Protection du revenu des éleveurs de moutons et franc vert

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 11868 posée par M. Jean Cluzel

    Modulations saisonnières et protection du revenu des éleveurs de moutons

    Réponse du ministère : Agriculture