Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 14108 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la nationale 112 (Parc régional du Haut-Languedoc)

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 24910 posée par M. Marcel Vidal

    Situation des personnels des parcs régionaux naturels

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 00851 posée par M. Marcel Vidal

    Statut des personnels des parcs régionaux

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 00659 posée par M. Marcel Vidal

    Création d'un parc naturel régional dans les Causses

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 14491 posée par M. Marcel Vidal

    Position du Gouvernement sur la création du parc naturel régional du Pays des Grands Causses

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 21499 posée par M. Marcel Vidal

    Situation du Parc des Cévennes

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 02490 posée par M. Marcel Vidal

    Parution d'un décret concernant le recrutement de gardes champêtres dans un parc naturel régional

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  8. Question n° 02491 posée par M. Marcel Vidal

    Statut de parc national pour le massif du Mont-Blanc

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire