Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

Question n° 0443G posée par M. Cédric Perrin

Les services de renseignement et les attentats

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/01/2015
Question n° 15811 posée par M. Cédric Perrin

Dysfonctionnements des services du régime social des indépendants

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

16/04/2015
Question n° 21439 posée par M. Cédric Perrin

Difficultés liées à la dégénérescence maculaire liée à l'âge

La question est caduque

21/04/2016
Question n° 21441 posée par M. Cédric Perrin

Difficultés liées à la délégation de certaines missions des caisses du régime social des indépendants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/04/2016
Question n° 22173 posée par M. Cédric Perrin

Légitime défense

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/06/2016
Question n° 23055 posée par M. Cédric Perrin

Absence de reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/08/2016
Question n° 24064 posée par M. Cédric Perrin

Régime étudiant de sécurité sociale

La question est caduque

24/11/2016
Question n° 24664 posée par M. Cédric Perrin

Régime social des indépendants et référent territorial

La question est caduque

19/01/2017
Question n° 24931 posée par M. Cédric Perrin

Remboursement des traitements contre l'arthrose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/02/2017
Question n° 25234 posée par M. Cédric Perrin

Absence de reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/02/2017