Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 25922 posée par M. Claude Fuzier

    Cas de la Tartrazine

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 25955 posée par M. Claude Fuzier

    Vaccination antirubéolique: opportunité

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 26051 posée par M. Claude Fuzier

    Conservateurs chimiques de produits alimentaires: réglementation

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 26547 posée par M. Claude Fuzier

    Lampes à bronzer: danger

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 28714 posée par M. Claude Fuzier

    Mauvaise nutrition des Français: remèdes

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 31914 posée par M. Claude Fuzier

    Hygiène bucco-dentaire des jeunes: mesures

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 32261 posée par M. Claude Fuzier

    Lampes à bronzer: dangers d'utilisation

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 33544 posée par M. Claude Fuzier

    Centres antipoison: formule chimique des produits dangereux

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 33741 posée par M. Claude Fuzier

    Réglementation des gaines shuntées

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 34613 posée par M. Claude Fuzier

    Produits d'usage courant: utilisation de l'amiante

    Réponse du ministère : Économie