Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
661 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
661 questions
-
Question n° 27228 posée par M. Franck Menonville
Surveillants de nuit
La question est caduque
-
Question n° 21894 posée par Mme Françoise Férat
Éligibilité des centres communaux et intercommunaux d'action sociale au plan de relance et à la dotation de soutien à l'investissement local
La question est caduque
-
Question n° 21557 posée par M. Dominique de Legge
Centres communaux d'action sociale
La question est caduque
-
Question n° 20374 posée par M. Antoine Lefèvre
Tourisme social
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 20027 posée par M. Jean Louis Masson
Revenus de référence pour les aides sociales aux personnes en difficulté
La question est caduque
-
Question n° 18724 posée par M. Éric Kerrouche
Tarification sociale de l'eau et mise en place d'un système de chèque-eau
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
-
Question n° 18322 posée par M. Jean Louis Masson
Revenus de référence pour les aides sociales aux personnes en difficulté
La question est caduque
-
Question n° 18379 posée par M. Stéphane Piednoir
Application du dispositif « argent de poche » en zone rurale
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
-
Question n° 18051 posée par M. Antoine Lefèvre
Soutien aux proches aidants
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
-
Question n° 17704 posée par Mme Françoise Gatel
Clarifications sur le dispositif « argent de poche »
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales