Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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508 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

508 questions

  1. Question n° 26500 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

    Principales causes d'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 02294 posée par M. Henri Caillavet

    Textes d'application de la loi tendant à prévenir la conduite sous l'empire d'un état alcoolique

    Réponse du ministère : Justice

  3. Question n° 27340 posée par M. Pierre Vallon

    Alcootests: vente en pharmacie

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 00123 posée par M. Louis Brives

    Bien-fondé du dépistage systématique de l'alcoolémie

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 02325 posée par M. Henri Caillavet

    Textes d'application de la loi tendant à prévenir la conduite en état alcoolique

    Réponse du ministère : Justice

  6. Question n° 27848 posée par M. Jean Cauchon

    Statistiques des accidents de la route dus à l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 28204 posée par M. Louis Virapoulle

    Dépistage de l'état alcoolique au volant: textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Justice

  8. Question n° 28725 posée par M. Jean Beranger

    Centres d'hygiène alimentaire: fonctionnement

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 28881 posée par M. Robert Schwint

    Code des débits de boissons: difficultés d'application par les débitants

    Réponse du ministère : Intérieur

  10. Question n° 31296 posée par M. Paul Girod

    Taux d'alcoolémie: contrôle préventif

    Réponse du ministère : Justice