Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

  1. Question n° 04330 posée par M. Rémi Herment

    Postes et télécommunications: implantation d'un centre régional de tri-paquets à Bar-le-Duc

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 12372 posée par M. Roland du Luart

    Situation des receveurs-distributeurs en milieu rural

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 0138G posée par M. Georges Mouly

    Désenclavement routier du Limousin

    Réponse du ministère : Équipement

  4. Question n° 17657 posée par M. Henri Collette

    Unification tarifaire des télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 04520 posée par M. Raymond Courrière

    Nouvelle tarification France Télécom : conséquences pour le département de l'Aude

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 0016G posée par M. Henri Revol

    France Télécom en milieu rural

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  7. Question n° 0252S posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Fermeture du centre radiomaritime de Saint-Lys (Haute-Garonne)

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  8. Question n° 27102 posée par M. José Balarello

    Net économie et aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  9. Question n° 35197 posée par M. Emmanuel Hamel

    Technologies de l'information et de la communication (TIC) : seuil minimum de haut débit de 2 Mb/s

    La question est caduque

  10. Question n° 35198 posée par M. Emmanuel Hamel

    Soutien à la création de centres de ressources régionaux sur les technologies de l'information et de la communication

    La question est caduque