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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 25060 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Manque d'encadrants dans les accueils collectifs de mineurs

    La question est caduque

  2. Question n° 25102 posée par M. Alain Cadec

    Pénurie d'animateurs périscolaires

    La question est caduque

  3. Question n° 23162 posée par M. Yves Détraigne

    Dispositif de l'activité partielle appliqué aux animateurs d'accueils collectifs de mineurs

    La question est caduque

  4. Question n° 23188 posée par M. Alain Duffourg

    Prise en charge du chômage partiel pour les personnels occasionnels d'accueils collectifs de mineurs

    La question est caduque

  5. Question n° 22789 posée par Mme Michelle Gréaume

    Maintien des formations au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur en présentiel

    La question est caduque

  6. Question n° 23018 posée par M. Yves Détraigne

    Taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires

    La question est caduque

  7. Question n° 21238 posée par M. Yves Détraigne

    Taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires

    La question est caduque

  8. Question n° 20923 posée par M. Jean-François Husson

    Fin de la période d'expérimentation de la réduction du taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires

    La question est caduque

  9. Question n° 19248 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Quittancement de la prestation d'animation dans les maisons partagées pour personnes âgées

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 17840 posée par M. Daniel Laurent

    Statut des animateurs auto-entrepreneurs et activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances