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1354 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
1354 questions
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Question n° 25878 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Produits alimentaires et vétérinaires pour animaux: taxe
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 26360 posée par M. Francis Palmero
Sauvegarde du musée national des techniques
Réponse du ministère : Universités
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Question n° 27090 posée par M. Louis Longequeue
Revalorisation des aides accordées aux éleveurs pratiquant le contrôle des performances de leurs animaux
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 27091 posée par M. Roger Poudonson
Protection de la nature: publication de la totalité des textes d'application de la loi
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 27116 posée par M. Michel Moreigne
Eleveurs: aides pour le contrôle des performances
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 27554 posée par M. Philippe Machefer
Expérimentation animale: règlementation
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 27977 posée par M. Marcel Lucotte
Taxe d'assurance nationale de développement agricole (ANDA) sur les ventes d'animaux en vif
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 28004 posée par M. Marcel Mathy
Taxe d'assurance nationale de développement agricole (ANDA) sur les ventes d'animaux en vif
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 28013 posée par M. Paul Seramy
Etablissements ouverts au public pour l'utilisation d'animaux: décret d'application
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 28154 posée par M. Henri Moreau
Prime d'abattage: conditions d'attribution
Réponse du ministère : Agriculture