Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 27090 posée par M. Louis Longequeue

    Revalorisation des aides accordées aux éleveurs pratiquant le contrôle des performances de leurs animaux

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 27116 posée par M. Michel Moreigne

    Eleveurs: aides pour le contrôle des performances

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 09181 posée par M. Christian Poncelet

    Aliments pour animaux familiers: TVA

    Réponse du ministère : Budget

  4. Question n° 09197 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Aliments pour animaux familiers: TVA

    Réponse du ministère : Budget

  5. Question n° 09609 posée par M. Pierre Salvi

    Aliments pour animaux: TVA

    Réponse du ministère : Budget

  6. Question n° 03118 posée par M. Gérard Miquel

    Commercialisation de viandes de gibiers d'élevage

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 27144 posée par M. Serge Babary

    Lutte contre le trafic de viande de brousse

    La question est caduque

  8. Question n° 27299 posée par M. Michel Dagbert

    Lutte contre le trafic d'espèces sauvages

    La question est caduque

  9. Question n° 27344 posée par Mme Anne Chain-Larché

    Lutte contre le trafic des espèces sauvages

    La question est caduque

  10. Question n° 27401 posée par Mme Claudine Thomas

    Trafic de viande de brousse

    La question est caduque