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Questions avec et sans réponses

19 questions

1. Question n° 24328 posée par Mme Sabine Drexler

   Suppressions de postes à l'office national des forêts

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   09/09/2021
2. Question n° 23026 posée par M. Patrick Chaize

   Difficultés rencontrées par la filière bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   11/08/2016
3. Question n° 06726 posée par M. Michel Savin

   Avenir de la filière forêt bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   06/06/2013
4. Question n° 01175 posée par M. Jean-François Humbert

   Avenir de la filière bois en Franche-Comté suite à l'arrêt de la consommation de bois de l'usine Stracel à Strasbourg

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   26/07/2012
5. Question n° 34339 posée par M. Marcel Vidal

   Suppression d'emplois forestiers

   Réponse du ministère : Agriculture

   12/07/2001
6. Question n° 24800 posée par M. Bernard Fournier

   Titularisation des techniciens affectés aux centres régionaux de la propriété forestière

   Réponse du ministère : Agriculture

   04/05/2000
7. Question n° 11800 posée par M. André Vézinhet

   Politique forestière d'aménagement du territoire

   Réponse du ministère : Agriculture

   05/11/1998
8. Question n° 09723 posée par M. José Balarello

   Financement de postes de sapeurs forestiers

   Réponse du ministère : Agriculture

   02/02/1995
9. Question n° 03130 posée par M. Philippe Richert

   Reconduction de la convention autorisant l'ONF à recruter dans le cadre de contrats emploi-solidarité

   Réponse du ministère : Agriculture

   14/10/1993
10. Question n° 23923 posée par M. Pierre Laffitte

    Conséquences de la réforme de la taxe alimentant le Fonds forestier national

    Réponse du ministère : Agriculture

    10/12/1992