Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

156 questions

  1. Question n° 22419 posée par M. Sebastien Pla

    Baisse des aides directes de la Politique Agricole Commune, risque majeur pour la filière bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 19790 posée par M. Didier Mandelli

    Aide forfaitaire à la commercialisation des jeunes bovins légers et des broutards

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 11463 posée par Mme Cécile Cukierman

    Expérimentation zootechnique sur les animaux et vaches à hublot

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 07399 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Modalités de calcul de l'aide aux bovins allaitants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 06942 posée par M. Bernard Bonne

    Modalités de calcul de l'effectif primable de l'aide aux bovins allaitants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 06110 posée par M. Michel Dennemont

    Soutien aux éleveurs bovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 23761 posée par M. Alain Houpert

    Dépistage de la tuberculose bovine en Côte-d'Or

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 23312 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Tuberculose bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 1505S posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des éleveurs de bovins allaitants

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 22195 posée par M. Alain Houpert

    Dépistage de la tuberculose bovine en Côte-d'Or

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt