Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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282 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

282 questions

  1. Question n° 26689 posée par M. Michel Labeguerie

    Développement des terrains de camping

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 26710 posée par M. Jean-Jacques Perron

    Réduction "Prorata Temporis" de la taxe professionnelle

    Réponse du ministère : Jeunesse

  3. Question n° 27348 posée par M. René Tinant

    Ardennes: tarification des terrains de camping

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 27973 posée par M. Roger Poudonson

    Camping de los Alfaques: conditions d'assurances des victimes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  5. Question n° 28132 posée par M. Jacques Eberhard

    Mise en oeuvre d'une politique de tourisme social

    Réponse du ministère : Jeunesse

  6. Question n° 28208 posée par M. Jacques Chaumont

    TVA: locations d'emplacements pour caravanes

    Réponse du ministère : Budget

  7. Question n° 28638 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Camping nautique en rivière: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 29879 posée par M. Jean Francou

    Fréquentation des campings-caravanings littoraux

    Réponse du ministère : Jeunesse

  9. Question n° 31383 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Terrains de camping: libéralisation des tarifs

    Réponse du ministère : Économie

  10. Question n° 31623 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Stations thermales: hébergement en camping-caravaning

    Réponse du ministère : Santé