Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 13891 posée par M. Paul Caron

    Conditions de vie des personnes hospitalisées en long séjour

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

  2. Question n° 13893 posée par M. Paul Caron

    Equipement des hôpitaux accueillant des personnes hospitalisées en long séjour

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 12730 posée par M. Jacques Chaumont

    Allocations de logement des personnes hébergées en centres de long séjour

    Réponse du ministère : Famille

  4. Question n° 12676 posée par M. Alain Gérard

    Conditions d'attribution de l'allocation de logement social aux personnes hébergées dans les centres de long séjour

    Réponse du ministère : Famille

  5. Question n° 06151 posée par M. Georges Mouly

    Corrèze: centres de cure médicale

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 00954 posée par M. Jean Sauvage

    Unités ou centres hospitaliers de long séjour: tarifications

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 01705 posée par M. Roland Courteau

    Aude: création d'une maison de cure médicale spécialisée

    La question est caduque

  8. Question n° 01458 posée par M. Raymond Poirier

    Centres de long séjour: participation des assurés

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 01459 posée par M. Francis Palmero

    Unités temporaires de long séjour: organisation

    La question est caduque

  10. Question n° 01462 posée par M. Louis Le Montagner

    Centres de long séjour: répartition des charges

    La question est caduque