Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 13891 posée par M. Paul Caron

    Conditions de vie des personnes hospitalisées en long séjour

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

  2. Question n° 13893 posée par M. Paul Caron

    Equipement des hôpitaux accueillant des personnes hospitalisées en long séjour

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 00954 posée par M. Jean Sauvage

    Unités ou centres hospitaliers de long séjour: tarifications

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 01458 posée par M. Raymond Poirier

    Centres de long séjour: participation des assurés

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 01459 posée par M. Francis Palmero

    Unités temporaires de long séjour: organisation

    La question est caduque

  6. Question n° 01462 posée par M. Louis Le Montagner

    Centres de long séjour: répartition des charges

    La question est caduque

  7. Question n° 32493 posée par M. Louis Jung

    Unités et centres de long séjour: décret d'application

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 32504 posée par M. Jacques Mossion

    Hébergement dans des unités ou centres de long séjour: décret d'application

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 28541 posée par M. Georges Treille

    Etablissements hospitaliers: organisation d'unités temporaires de long séjour

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 28473 posée par M. Marcel Rudloff

    Centres de long séjour: prise en charge forfaitaire des soins

    La question a été retirée