Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 10469 posée par M. Roger Madec

Qualité du conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/10/2009
Question n° 10475 posée par M. Alain Milon

Qualité du conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/10/2009
Question n° 10479 posée par M. Roland du Luart

Qualité du conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/10/2009
Question n° 10482 posée par M. Roland Courteau

Qualité du conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/10/2009
Question n° 10490 posée par Mme Colette Giudicelli

Qualité du conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/10/2009
Question n° 10524 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Qualité du conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/10/2009
Question n° 10547 posée par Mme Anne-Marie Payet

Qualité du conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/10/2009
Question n° 10560 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/10/2009
Question n° 10598 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

Qualité du conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/10/2009
Question n° 10616 posée par M. Guy Fischer

Qualité du conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/10/2009