Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

549 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

549 questions

  1. Question n° 25943 posée par M. Jean Cluzel

    Programme "Saumon-Atlantique" travaux sur l'Allier

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 26414 posée par M. Jean Cluzel

    Liberté d'accès aux berges des rivières, des fleuves et des canaux

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 02261 posée par M. René Tinant

    Mise en chantier de la liaison Compiègne-Reims

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 26920 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Essonne: lutte contre la pollution

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 02306 posée par M. Joseph Raybaud

    Diminution de la nappe du Var

    La question a été transformée.

  6. Question n° 27515 posée par M. Michel Moreigne

    Chambonchard: barrage de régularisation du cours de la Loire

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 27787 posée par M. Louis Minetti

    Renforcement des digues de la Durance

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 27788 posée par M. Louis Minetti

    Aménagement du Rhône et de la Durance: protection contre les crues

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 28029 posée par M. Joseph Raybaud

    Diminution de la nappe du Var

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 28638 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Camping nautique en rivière: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Environnement