Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

166 questions

  1. Question n° 00144 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Dangers d'une sélection fondée essentiellement sur la seule connaissance des mathématiques

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 28775 posée par M. Pierre Salvi

    Accés à l'emploi d'attaché communal

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 28850 posée par M. Christian Poncelet

    Attaché communal: recrutement

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 29252 posée par M. Marcel Bregegere

    Reconnaissance du doctorat en sciences économiques

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 29393 posée par M. André Bohl

    Diplôme d'études supérieures d'administration municipale: valeur

    Réponse du ministère : Intérieur

  6. Question n° 30396 posée par M. Paul Seramy

    Pharmacie: substitution du diplôme de doctorat d'exercice au diplôme de pharmacien

    Réponse du ministère : Universités

  7. Question n° 30504 posée par M. Pierre Noe

    Titre de "Lauréat": valeur

    Réponse du ministère : Universités

  8. Question n° 30891 posée par M. Paul Seramy

    Egalité de chances aux examens des stagiaires de formation continue

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  9. Question n° 31102 posée par M. Noël Berrier

    Régime des bourses d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Universités

  10. Question n° 32156 posée par M. Pierre Croze

    Coopérants: difficultés de constitution des dossiers d'examen

    La question est caduque