Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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622 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

622 questions

  1. Question n° 26002 posée par M. Guy Robert

    Lutte contre la drogue: augmentation du personnel

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 26029 posée par M. Marcel Rudloff

    Lutte contre la drogue: régime juridique de la toxicomanie

    Réponse du ministère : Justice

  3. Question n° 26030 posée par M. Edouard Le Jeune

    Lutte contre la drogue: prévention à l'intérieur de l'institution scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 26031 posée par M. Kléber Malécot

    Lutte contre la drogue: prévention dans le cadre du quartier

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 26083 posée par M. Bernard Lemarié

    Toxicomanie: coordination de la lutte

    Réponse du ministère : Justice

  6. Question n° 26120 posée par M. Louis Le Montagner

    Lutte contre la drogue: coopération entre les principaux pays concernés

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  7. Question n° 26121 posée par M. Jean Lecanuet

    Lutte contre la drogue : doublement de la contribution de la France au fonds des Nations-Unies

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  8. Question n° 00051 posée par M. Jean-Marie Girault

    Nécessité de l'élaboration d'une politique de lutte contre la drogue

    Réponse du ministère : Condition féminine

  9. Question n° 26184 posée par M. Charles Zwickert

    Toxicomanes: mode de traitement

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 26605 posée par M. Louis Virapoulle

    Lutte contre la drogue: établissement de données statistiques

    Réponse du ministère : Santé