Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

92 questions

  1. Question n° 25937 posée par M. Jean Cauchon

    Emploi des jeunes: contacts avec l'entreprise pendant la scolarité

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 25938 posée par M. René Ballayer

    Etudiants de lettres et sciences: formation professionnelle complémentaire

    Réponse du ministère : Universités

  3. Question n° 25941 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Emploi des jeunes: formation technologique large

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 25987 posée par M. Auguste Chupin

    Emploi des jeunes: charges pour les entreprises de main-d'oeuvre

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 00045 posée par M. Hector Viron

    Situation des jeunes en stage pratique dans les entreprises ou sous contrat emploi-formation

    La question a été retirée

  6. Question n° 26590 posée par M. Charles de Cuttoli

    Français rapatriés du Zaîre: situation

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 26833 posée par M. André Bohl

    Secteur tertiaire: distorsion entre les offres et demandes d'emploi

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 26899 posée par M. Louis Le Montagner

    Secteur tertiaire: formation professionnelle continue

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  9. Question n° 27195 posée par M. André Meric

    Stages de formation professionnelle pour adultes: assimilation à une période d'activité professionnelle

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  10. Question n° 28038 posée par M. André Rabineau

    Formation professionnelle: texte d'application de la loi

    Réponse du ministère : Formation professionnelle