Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 02290 posée par M. Edouard Le Jeune

    Elevage porcin: mesures de soutien

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 27426 posée par M. Pierre Vallon

    Bâtiments d'élevage: financement

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 27514 posée par M. Michel Moreigne

    Limousin: aide aux investissements des exploitations

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 00120 posée par M. Edgard Pisani

    Financement des investissements des exploitations agricoles

    La question est caduque

  5. Question n° 00121 posée par M. Maurice Janetti

    Réforme du financement des bâtiments d'élevage

    La question a été transformée.

  6. Question n° 29146 posée par M. Guy Robert

    Poitou-Charentes: aide à la production de lapins

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 32003 posée par M. Louis Jung

    Elevages agricoles: facilités d'installation

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 00452 posée par M. René Tinant

    Situation des éleveurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 01872 posée par M. Jacques Chaumont

    TVA: définition de la notion d'exploitation agricole

    La question est caduque

  10. Question n° 02853 posée par M. Noël Berrier

    Plans de redressement des exploitations en difficulté: application

    Réponse du ministère : Agriculture