Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
45 questions
-
Question n° 02374 posée par M. Louis Minetti
Dégradation du canal d'irrigation des Alpines
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 31291 posée par M. Gilbert Deveze
Loi d'orientation agricole: mesures financières.
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 02607 posée par M. Jean Francou
Développement de l'hydraulique agricole
La question a été retirée
-
Question n° 05123 posée par M. Bernard Charles Hugo
TVA: taux réduit applicable à la fourniture d'eau d'irrigation
Réponse du ministère : Budget
-
Question n° 06496 posée par M. Kléber Malécot
Producteurs de maïs: tarifs EDF préférentiels
Réponse du ministère : Énergie
-
Question n° 14762 posée par M. Roland Courteau
Projet d'irrigation de la filière viticole en Languedoc-Roussillon
La question a été retirée
-
Question n° 1116S posée par M. Michel Doublet
Réutilisation d'eaux usées traitées pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
-
Question n° 06651 posée par M. Jean Louis Masson
Irrigation de propriétés
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
-
Question n° 0496S posée par Mme Françoise Laborde
Réutilisation des eaux usées pour l'irrigation des cultures
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
-
Question n° 07348 posée par M. Claude Bérit-Débat
Politique de soutien à l'irrigation agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation