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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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465 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

465 questions

  1. Question n° 27360 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Accès des jeunes adultes en situation de handicap aux loisirs et aux séjours de vacances

    La question est caduque

  2. Question n° 27369 posée par Mme Christine Herzog

    Vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes handicapés

    La question est caduque

  3. Question n° 26022 posée par M. Yves Détraigne

    Secteur des loisirs indoor

    La question est caduque

  4. Question n° 25156 posée par M. Michel Dagbert

    Réglementation de l'activité de détection de métaux

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 24160 posée par M. Pascal Allizard

    Application du passe sanitaire aux parcs de loisirs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

  6. Question n° 23499 posée par M. Laurent Duplomb

    Pratique de la pêche de loisirs

    La question est caduque

  7. Question n° 22954 posée par M. Cyril Pellevat

    Délais et modalités de réouverture des parcs à thème en période de crise sanitaire

    La question est caduque

  8. Question n° 22835 posée par M. Laurent Burgoa

    Mise en place d'un pass sanitaire pour les sites de loisirs

    La question est caduque

  9. Question n° 22884 posée par M. Jean Hingray

    Pour la sauvegarde de nos parcs de loisirs, à thèmes et d'attractions

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

  10. Question n° 22717 posée par Mme Laurence Harribey

    Pratique du chant choral durant la crise sanitaire

    La question est caduque