Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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441 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

441 questions

  1. Question n° 26528 posée par M. Kléber Malécot

    Brucellose et tuberculose: programme de lutte

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 28053 posée par M. Michel Moreigne

    Lutte contre la brucellose: emprunt privilégié auprès du Crédit agricole

    La question est caduque

  3. Question n° 28154 posée par M. Henri Moreau

    Prime d'abattage: conditions d'attribution

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 28371 posée par M. Michel Moreigne

    Abattage de bovins atteints de brucellose: action de l'ONIBEV

    La question est caduque

  5. Question n° 28408 posée par M. René Tinant

    Pharmacie vétérinaire: détention de certaines préparations

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 28646 posée par M. Eugène Romaine

    Régularisation du marché de la viande bovine

    La question est caduque

  7. Question n° 28846 posée par M. Eugène Romaine

    Eleveurs: imposition en cas de recettes exceptionnelles

    Réponse du ministère : Budget

  8. Question n° 29272 posée par M. René Chazelle

    Brucellose: situation des agriculteurs de Haute-Loire

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 29601 posée par M. Adrien Gouteyron

    Brucellose: aide accrue de la Communauté

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 29708 posée par M. Raymond Courrière

    Epizootie: agalaxie dans les départements du Midi

    Réponse du ministère : Agriculture